portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "17/06/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant tarification du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer "René Cayet" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin